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Marques déposées par SOYER Patrick
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FRANQUAY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANQUAY
SOYER Patrick

Numéro de dépôt :
97661234
Date de dépôt :
24/01/1997
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/01/2007

Présentation de la marque FRANQUAY

Déposée le 24 janvier 1997 par SOYER Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRANQUAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-10 du 7 mars 1997.

Le déposant est SOYER Patrick, domicilié(e) 47 rue des Droits de l'Homme, 13300 SALON DE PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur SOYER Patrick - France.

La marque FRANQUAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97661234.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 38 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANQUAY est expirée depuis le 24 janvier 2007.

SOYER Patrick a également déposé les autres marques suivantes : PHOSPHENIC CENTER , LES BATEAUX DU PASSAGE , LES BATEAUX DU COEUR , MENTAL FITNESS Technologies , PIZZA BOAT


SOYER Patrick - 47 rue des Droits de l'Homme, 13300 SALON DE PROVENCE - France


Monsieur SOYER Patrick - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-32

Publication - Publication le 7 mars 1997 au BOPI 1997-10

véhicule appareil de locomotion par eau Transmission d'informations par serveur télématique - Service: agence maritime, commissionnaire de transport entreposage, manutention portuaire

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.